La Tontine : une stratégie patrimoniale de long terme

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La Tontine : une stratégie patrimoniale de long terme

Publié le 14/10/2020

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Experte en stratégie patrimoniale, l’équipe Exponens Patrimoine vous présente la Tontine, une solution d’investissement de longue durée pour la gestion de votre patrimoine. Découvrez la Tontine, son principe et ses avantages, en vue de l’intégrer à votre stratégie patrimoniale.

Quel est le principe de la Tontine ?

Le principe de la Tontine, repose sur l’investissement de longue durée d’adhérents à une association collective d’épargne viagère.

Un principe datant du XVIIe siècle

Ce principe, à la demande du cardinal Mazarin, fut imaginé par le banquier Lorenzo Tonti en 1653. Ce dernier proposa alors un modèle consistant à recueillir et à faire fructifier les cotisations d’adhérents d’une association tontinière, à leur unique profit.

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Plus tard, en 1844, le modèle de la Tontine fut modernisé pour rendre sa gestion financière moderne et sécurisante. Ainsi, les associations tontinières ont pu, notamment ces dernières années, générer des rendements annuels plus élevés que ceux des fonds en euros de l’assurance vie, d’où l’intérêt de l’intégrer à sa stratégie patrimoniale.

Comment rejoindre une Tontine aujourd’hui ?

Aujourd’hui, il est possible de rejoindre chaque année une association tontinière pour une durée comprise entre 10 et 25 ans. Ainsi, au 1er janvier de chaque année vous pouvez adhérer à une association pour 10 ans, 15 ans ou encore, par exemple, pour 20 ans. Vous pourrez alors verser une prime unique à l‘entrée ou opter pour une Tontine à prime programmée et constituer ainsi, avec plusieurs personnes, un fond commun.

L’adhésion à la Tontine peut donc se faire par prime unique ou par prime programmée.*
*Le pacte tontinier à primes périodiques n’est plus proposé depuis janvier 2019.

Versement de l’actif au terme de la tontine

Au terme de l’association, celle-ci est dissoute. L’actif, dont le capital investi, les cotisations des adhérents et les fruits de la gestion, est intégralement réparti entre les bénéficiaires des adhésions dont les assurés sont en vie. Les sommes dues seront alors versées exclusivement en cas de vie de l’assuré.

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Notons également, que le rendement va varier pour chaque tontine selon notamment l’âge du bénéficiaire, la durée de placement et l’adhésion à une assurance décès. En effet, le capital versé dépend de l’espérance de vie de l’assuré. Ainsi, plus le souscripteur est âgé au moment de l’adhésion, plus le taux de rendement de l’épargne sera important à la clôture du placement.

Néanmoins, conformément au Code des assurances, les sociétés à forme tontinière ne peuvent ni s’engager sur un rendement minimal ni sur un capital garanti au terme.

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Avantages de la Tontine

Diversifier votre patrimoine

En misant sur la Tontine, vous pouvez diversifier vos investissements notamment pour la constitution d’un patrimoine. En effet, le placement étant sur le long terme, il permet de valoriser et de diversifier votre patrimoine tout en profitant d’une gestion évolutive.

Réaliser vos projets

Que vous souhaitiez constituer une épargne, réaliser des placements financiers, ou encore, acquérir un bien immobilier à terme, la Tontine permet, notamment grâce à ses avantages fiscaux,  de bénéficier d’un rendement plus attractif que les fonds euros actuels. Effectivement le gain en pouvoir d’achat de 3,4%/an* de la Tontine s’est maintenu à travers les années. Cet outil financier vous permet donc de faire fructifier votre capital dans un cadre fiscal privilégié.
*Pour un adhérent âgé de 45 ans lors de l’adhésion, pour une durée de 15 ans selon les résultats de la Tontine dissoute en 2020.
Les performances passées ne préjugent pas des performances à venir.

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Anticipation de la retraite : préparer votre avenir

Préparer un capital en vue de la retraite n’est pas toujours simple. La Tontine peut alors être la solution pour constituer un capital sur le moyen et long terme et ainsi, préparer votre retraite et notamment en vue de vous verser une rente viagère.

Succession : transmettre un capital

La Tontine permet d’effectuer une transmission intergénérationnelle de sommes capitalisées. C’est alors un moyen d’aider vos proches comme vos petits-enfants qui pourront disposer d’un capital dans des conditions maîtrisées notamment si ce placement s’intègre dans une stratégie patrimoniale adaptée et sécurisée comme le propose Exponens Patrimoine.

Par ailleurs, même en cas de décès de l’assuré durant l’adhésion, ce dernier peut être protégé. En effet, il est possible d’adhérer à une assurance décès pour transmettre votre patrimoine et protéger vos héritiers. Ainsi, la souscription à ce type de contrat d’assurance permet à l’héritier de récupérer à minima les sommes versées par l’adhérent.

Un cadre fiscal et social avantageux pour épargner

Placement non soumis à l’IFI

La fiscalité de ce placement était déjà avantageuse sous condition pour l’ISF (avant 2019). Aujourd’hui, le régime fiscal reste intéressant, la Tontine n’est pas soumise à l’impôt sur le capital, IFI. (Impôt sur la Fortune Immobilière)

Abattement sur les intérêts

La fiscalité suit celle de l’assurance vie. Ainsi, au terme de la Tontine, vous bénéficiez d’un abattement de 9 200 euros sur les intérêts pour un couple et de 4 600 euros pour un célibataire.*
*Les prélèvements sociaux restent dus.

Placement non bloqué par la loi Sapin II

En outre, n’entrant pas dans le champ d’application de la loi Sapin II, ce système d’épargne ne pourra pas être bloqué par l’Etat contrairement aux contrats d’assurance-vie.

Capital exonéré

Seule la prime versée au contrat d’assurance décès et PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie), est prise en considération en cas de décès pour l’abattement des 152 500 euros (article 990 I du CGI, fiscalité de l’assurance-vie).
Ainsi, une prime d’assurance de 152 500 euros permet de couvrir un capital de 2 600 000 euros (pour un assuré de 50 ans ayant souscrit à une Tontine sur 10 ans). Dans cette situation, en cas de décès le bénéficiaire percevra ce capital de 2 600 000 € en franchise de droits (sous conditions).
Néanmoins, notons que le régime fiscal dépend de la date de versements des primes.

Intégrer la Tontine à votre stratégie patrimoniale

Afin d’intégrer la Tontine à votre stratégie patrimoniale, Exponens Patrimoine, spécialisée en gestion de patrimoine vous informe, vous conseille et vous guide pour répondre à vos objectifs (valorisation de patrimoine, constitution de patrimoine, schéma de transmission, prévoyance, anticipation de la retraite) et à vos interrogations (capital de départ, prélèvements sociaux, frais de gestion, cas de décès, droits de succession, clause d’accroissement de la tontine, droits de mutation à titre gratuit).

L’Expertise d’Exponens Patrimoine

Présente sur Paris depuis 2013, Exponens Patrimoine offre en gestion de patrimoine, une démarche adaptée au particulier tout comme au chef d’entreprise.

En effet, Exponens Patrimoine, rassemble une équipe spécialisée en gestion du patrimoine vous permettant d’analyser votre situation patrimoniale afin de mettre en place une stratégie patrimoniale adaptée, évolutive et sécurisée.

L’équipe d’Antoine Renaud et de Jean-Pierre Bourgin propose ainsi son analyse, ses conseils et préconisations en gestion de patrimoine notamment à travers un bilan patrimonial. Que cela soit pour la transmission du patrimoine, la gestion de fortune ou encore l’optimisation fiscale d’un patrimoine immobilier locatif, Exponens Patrimoine met également en place ses préconisations patrimoniales et assure un suivi sur la durée afin de répondre à vos besoins et objectifs patrimoniaux qu’ils soient à court, moyen et long terme.