Associations

Sport : responsabilité de l’association en cas d’accident

Sport : responsabilité de l’association en cas d’accident 550 240 Exponens

Les associations sportives sont tenues, vis-à-vis de leurs adhérents, à une obligation de sécurité de moyens et non de résultat….

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Social : prolongation des aides pour les établissements accueillant les jeunes enfants

Social : prolongation des aides pour les établissements accueillant les jeunes enfants 550 240 Exponens

Les Caisses d’allocations familiales prolongent jusqu’au 30 septembre 2021 les aides financières accordées aux étab…

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Économie circulaire : recensement des acteurs impliqués dans la gestion des déchets

Économie circulaire : recensement des acteurs impliqués dans la gestion des déchets 550 240 Exponens

Une carte interactive permet d’identifier et de localiser 1 500 structures de l’Économie sociale et solidaire implan…

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Sport : formation des arbitres aux gestes qui sauvent

Sport : formation des arbitres aux gestes qui sauvent 550 240 Exponens

Les fédérations sportives sont désormais tenues de former les arbitres et les juges aux gestes qui sauvent….

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Économie sociale et solidaire : les impacts de la crise sur la création de projets

Économie sociale et solidaire : les impacts de la crise sur la création de projets 550 240 Exponens

La crise sanitaire est venue affecter les profils et les besoins des créateurs de projets dans l’économie sociale et solidaire. Faire év…

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Économie sociale et solidaire : affectation exclusive des fonds de réemploi

Économie sociale et solidaire : affectation exclusive des fonds de réemploi 550 240 Exponens

Un récent amendement vient réserver l’ensemble des fonds de réemploi aux acteurs de l’ESS. Ces fonds seront prélevés sur les con…

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Culture : réarmement du Fonds de compensation des pertes de billetterie

Culture : réarmement du Fonds de compensation des pertes de billetterie 550 240 Exponens

Destiné à compenser le manque à gagner généré par l’obligation de réduire la jauge des spectacles, le Fonds de compensation des pert…

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Culture : un fonds pour soutenir les associations organisatrices de festivals de musique

Culture : un fonds pour soutenir les associations organisatrices de festivals de musique 550 240 Exponens

Une aide exceptionnelle de 20 millions d’euros est mise en place au profit des associations organisatrices de festivals de musique et …

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Insertion : implanter une structure d’insertion en milieu pénitentiaire

Insertion : implanter une structure d’insertion en milieu pénitentiaire 550 240 Exponens

Un guide méthodologique réalisé par le ministère de la Justice a été récemment publié. Il vise à faciliter la mise en œuvre d&rsqu…

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Médico-social : le prix médian des Ehpad a atteint 2 004 € par mois en 2019

Médico-social : le prix médian des Ehpad a atteint 2 004 € par mois en 2019 550 240 Exponens

Entre 2018 et 2019, le prix mensuel d’une place en Ehpad a augmenté de 1,39 % pour s’établir à 2 004 &eur…

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