Associations

Culture : extension du crédit d’impôt spectacles vivants

Culture : extension du crédit d’impôt spectacles vivants 550 240 Exponens

Le crédit d’impôt spectacles vivants concerne désormais le théâtre et les spectacles de variétés….

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Insertion : un appel à projets pour soutenir l’insertion par l’activité économique

Insertion : un appel à projets pour soutenir l’insertion par l’activité économique 550 240 Exponens

Les structures d’insertion par l’activité économique ont jusqu’au lundi 2 novembre 2020 pour répondre à l&rs…

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Insertion : territoires zéro chômeur longue durée

Insertion : territoires zéro chômeur longue durée 550 240 Exponens

Une proposition de loi visant à prolonger et à étendre à de nouvelles communes l’expérimentation « Territoires zéro ch&oci…

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Environnement : démolition d’une construction illicite

Environnement : démolition d’une construction illicite 550 240 Exponens

Les associations agréées de protection de l’environnement peuvent faire condamner un propriétaire à démolir une habitation illégaleme…

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Insertion : des aides pour les entreprises adaptées

Insertion : des aides pour les entreprises adaptées 550 240 Exponens

Un plan de soutien exceptionnel de plusieurs millions d’euros est déployé pour accompagner les entreprises adaptées en cette période di…

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Insertion : un soutien financier pour les structures d’insertion par l’activité économique

Insertion : un soutien financier pour les structures d’insertion par l’activité économique 550 240 Exponens

Le gouvernement débloque plusieurs millions d’euros afin d’accompagner le secteur de l’insertion par l’activité économ…

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Médico-social : une prime Covid-19 pour les salariés des associations

Médico-social : une prime Covid-19 pour les salariés des associations 550 240 Exponens

Les associations relevant du secteur de la santé ainsi que les établissements sociaux et médico-sociaux peuvent octroyer à leurs salariés un…

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Insertion : un appel à projets pour développer des activités en milieu rural

Insertion : un appel à projets pour développer des activités en milieu rural 550 240 Exponens

Les associations peuvent, jusqu’au 16 octobre 2020, répondre à un appel à projets destiné à encourager l’implanta…

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Humanitaire : immunité pénale pour des actions militantes

Humanitaire : immunité pénale pour des actions militantes 550 240 Exponens

Les actes accomplis dans un but exclusivement humanitaire à l’égard d’étrangers en situation irrégulière bénéficient d’u…

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Sport : contrats de travail des sportifs et des entraîneurs

Sport : contrats de travail des sportifs et des entraîneurs 550 240 Exponens

Les contrats de travail des sportifs et entraîneurs professionnels qui auraient dû cesser à la fin de la saison 2019-2020 peuve…

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