Associations

Sanitaire et social : bilan de l’emploi au 4 trimestre 2018

Sanitaire et social : bilan de l’emploi au 4 trimestre 2018 550 240 Exponens

Les effectifs salariés des associations œuvrant dans le secteur sanitaire et social ont connu une hausse de 0,1 % au 4 trimestre 2018….

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Économie sociale et solidaire : travaux d’intérêt général

Économie sociale et solidaire : travaux d’intérêt général 550 240 Exponens

Les entreprises de l’économie sociale et solidaire d’utilité sociale pourront accueillir des personnes condamnées par la justice à des tr…

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Insertion : création des entreprises adaptées de travail temporaire

Insertion : création des entreprises adaptées de travail temporaire 550 240 Exponens

Les entreprises adaptées pourront mettre en place des structures de travail temporaire….

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Médico-social : communication des tarifs des Ehpad d’ici le 30 juin

Médico-social : communication des tarifs des Ehpad d’ici le 30 juin 550 240 Exponens

Les associations gérant des Ehpad doivent transmettre aux pouvoirs publics, au plus tard le 30 juin 2019, le tarif global pour le socle des p…

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Économie sociale et solidaire : agrément d’entreprise solidaire d’utilité sociale

Économie sociale et solidaire : agrément d’entreprise solidaire d’utilité sociale 550 240 Exponens

Les critères permettant d’obtenir l’agrément ESUS ont été clarifiés par la loi Pacte….

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Tourisme : associations organisant des accueils collectifs de mineurs

Tourisme : associations organisant des accueils collectifs de mineurs 550 240 Exponens

Les associations agréées organisant des accueils collectifs de mineurs ne sont pas tenues de s’immatriculer auprès de l’organisme Atout Fr…

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Culture : les aides pour le spectacle vivant sont prolongées de 4 mois

Culture : les aides pour le spectacle vivant sont prolongées de 4 mois 550 240 Exponens

Les associations peuvent bénéficier d’aides à l’embauche jusqu’au 30 septembre 2019….

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Médico-social : définition de foyer de vie

Médico-social : définition de foyer de vie 550 240 Exponens

Un institut thérapeutique éducatif et pédagogique, qui assure, à titre principal, une éducation adaptée et un accompagnement social ou méd…

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Médico-social : bien agir pendant une canicule

Médico-social : bien agir pendant une canicule 550 240 Exponens

Les associations accueillant des personnes fragiles doivent les protéger contre les fortes chaleurs….

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Services à la personne : exonération de TVA

Services à la personne : exonération de TVA 550 240 Exponens

Les associations de services d’aide à la personne doivent satisfaire simultanément plusieurs conditions pour bénéficier de l’exonération…

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