Associations

Caritatif : le don de denrées alimentaires s’impose à de nouvelles entreprises

Caritatif : le don de denrées alimentaires s’impose à de nouvelles entreprises 550 240 Exponens

Certains opérateurs de l’industrie agroalimentaire ou de la restauration collective doivent conclure des conventions de dons de denrées alime…

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Insertion : bilan de l’expérimentation « Territoires zéro chômeurs longue durée »

Insertion : bilan de l’expérimentation « Territoires zéro chômeurs longue durée » 550 240 Exponens

Depuis juillet 2016, 11 entreprises à but d’emploi ont recruté plus de 800 chômeurs dans le cadre de l’expérimentation « Territoires…

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Sport : responsabilité en raison d’une violation des règles du jeu

Sport : responsabilité en raison d’une violation des règles du jeu 550 240 Exponens

Une faute grossière, au sens de la circulaire 12.05 de juillet 2011 de la Fédération française de football, constitue une violation des rè…

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Sanitaire et social : bilan de l’emploi 2018

Sanitaire et social : bilan de l’emploi 2018 550 240 Exponens

En 2018, le secteur associatif sanitaire et social employait plus de 1,12 million de salariés dans plus de 35 200 établissements….

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Caritatif : associations habilitées à l’aide alimentaire

Caritatif : associations habilitées à l’aide alimentaire 550 240 Exponens

Les modalités d’habilitation à l’aide alimentaire des associations, applicables depuis le 1 octobre 2019, viennent d’être précisées …

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Culture : une nouvelle aide à l’embauche dans le secteur du spectacle

Culture : une nouvelle aide à l’embauche dans le secteur du spectacle 550 240 Exponens

Depuis le 1 octobre 2019, les différentes aides à l’embauche qui étaient accordées aux associations œuvrant dans le secteur du spectacle…

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Culture : licence d’entrepreneur de spectacles vivants

Culture : licence d’entrepreneur de spectacles vivants 550 240 Exponens

Depuis le 1 octobre 2019, la licence d’entrepreneur de spectacles vivants est remplacée par une simple déclaration….

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Médico-social : Ehpad et exonération des droits de mutation à titre gratuit

Médico-social : Ehpad et exonération des droits de mutation à titre gratuit 550 240 Exponens

Une récente réponse ministérielle précise les conditions auxquelles les Ehpad doivent répondre pour être exonérés de droits de mutation s…

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Insertion : marché repris par une entreprise adaptée

Insertion : marché repris par une entreprise adaptée 550 240 Exponens

L’entreprise adaptée qui obtient un marché n’est pas tenue de reprendre les salariés non handicapés de l’ancien prestataire….

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Caritatif : habilitation à l’aide alimentaire des associations

Caritatif : habilitation à l’aide alimentaire des associations 550 240 Exponens

Les modalités d’habilitation à l’aide alimentaire des associations changent au 1 octobre 2019….

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