Associations

Caritatif : dons de produits de première nécessité

Caritatif : dons de produits de première nécessité 550 240 Exponens

Les producteurs, importateurs et distributeurs de produits non alimentaires neufs devront bientôt réemployer, réutiliser ou recycler leur…

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Insertion : des réponses spécifiques pour gérer la crise du Covid-19

Insertion : des réponses spécifiques pour gérer la crise du Covid-19 550 240 Exponens

Face à l’épidémie de coronavirus, le gouvernement met à la disposition des associations œuvrant dans l’insertion des répon…

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Insertion : les structures d’insertion par l’activité économique en 2018

Insertion : les structures d’insertion par l’activité économique en 2018 550 240 Exponens

Fin 2018, plus de 3 800 structures d’insertion par l’activité économique s’occupaient de l’insertio…

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Propriété : fonctionnement d’une association syndicale libre

Propriété : fonctionnement d’une association syndicale libre 550 240 Exponens

Les règles de fonctionnement des assembles générales des associations syndicales libres sont déterminées uniquement par leurs statuts….

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Caritatif : dons de denrées alimentaires aux associations habilitées

Caritatif : dons de denrées alimentaires aux associations habilitées 550 240 Exponens

La lutte contre le gaspillage alimentaire s’intensifie avec notamment l’obligation pour les commerces de gros alimentaires de conclur…

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Jeunesse et éducation populaire : demande de subventions pour 2020

Jeunesse et éducation populaire : demande de subventions pour 2020 550 240 Exponens

Les associations nationales agréées Jeunesse et Éducation Populaire ont jusqu’au 31 mars pour répondre à l&rsquo…

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Enseignement : vidéosurveillance excessive

Enseignement : vidéosurveillance excessive 550 240 Exponens

Sauf circonstances exceptionnelles, les élèves, les enseignants et le personnel ne peuvent pas être filmés de manière systématique et conti…

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Sport : obligation de sécurité d’une association

Sport : obligation de sécurité d’une association 550 240 Exponens

Une association sportive est tenue d’une obligation de moyens quand la pratique de l’activité implique un rôle actif du partic…

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Insertion : aides financières pour les entreprises adaptées en 2020

Insertion : aides financières pour les entreprises adaptées en 2020 550 240 Exponens

Le montant 2020 des aides étatiques versées aux entreprises adaptées est connu….

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Insertion : les montants de l’aide au poste pour 2020

Insertion : les montants de l’aide au poste pour 2020 550 240 Exponens

Un récent arrêté fixe les montants 2020 de l’aide versée par l’État aux structures d’insertion par l&rsquo…

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