Social

Un nouveau report des visites médicales de vos salariés

Un nouveau report des visites médicales de vos salariés 550 240 Exponens
Les visites et examens médicaux qui devaient intervenir avant le 30 septembre 2021 peuvent être reportés par le médecin du tra… lire plus

Taux AT/MP : vers une notification dématérialisée

Taux AT/MP : vers une notification dématérialisée 550 240 Exponens
Les entreprises de moins de 10 salariés doivent, avant le 1er décembre 2021, ouvrir un compte AT/MP sur le … lire plus

Comment réussir vos recrutements ?

Comment réussir vos recrutements ? 550 240 Exponens
Après de longs mois d’incertitude, le marché du travail reprend enfin son souffle. Toutefois, certains projets de recrutement se révèle… lire plus

Temps partiel : c’est la durée hebdomadaire de travail qui compte !

Temps partiel : c’est la durée hebdomadaire de travail qui compte ! 550 240 Exponens
Le salarié à temps partiel qui, sur une semaine, atteint ou excède la durée légale de travail (35 h par semaine) voit son contrat requa… lire plus

Activité partielle : quelle allocation pour les employeurs ?

Activité partielle : quelle allocation pour les employeurs ? 550 240 Exponens
Depuis le 1er octobre 2021, le montant minimal de l’allocation d’activité partielle versée à l’employeu… lire plus

Prise en charge des cotisations sociales des agriculteurs victimes du gel

Prise en charge des cotisations sociales des agriculteurs victimes du gel 550 240 Exponens
Les exploitants agricoles fortement impactés par les épisodes de gel du mois d’avril dernier ont jusqu’au 29 octobre pour dema… lire plus

Une hausse du Smic et du minimum garanti au 1 octobre

Une hausse du Smic et du minimum garanti au 1 octobre 550 240 Exponens
À compter du 1er octobre 2021, le montant horaire brut du Smic s’élève à 10,48 € et le minimu… lire plus

Transfert de contrats de travail entre deux associations

Transfert de contrats de travail entre deux associations 550 240 Exponens
Il n’y pas de transfert d’une entité économique autonome, et donc de transfert de contrats de travail, entre deux associations qui … lire plus

Protection de l’environnement et relations collectives de travail

Protection de l’environnement et relations collectives de travail 550 240 Exponens
Le comité social et économique doit désormais être consulté sur les conséquences environnementales des mesures prises par l’empl… lire plus

Contrôle Urssaf : quid des documents copiés sur une clé USB ?

Contrôle Urssaf : quid des documents copiés sur une clé USB ? 550 240 Exponens
Les fichiers informatiques copiés sur une clé USB qui ont été consultés lors d’un contrôle mené par l’Urssaf et qui ont s… lire plus